Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BEL POM
DISTRIMEX, SAS

Numéro de dépôt :
4071703
Date de dépôt :
26/02/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
26/02/2024
BEL POM de DISTRIMEX

Présentation de la marque BEL POM

Déposée par voie électronique le 26 février 2014 par la Société par Action Simplifiée (SAS) DISTRIMEX auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « BEL POM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-12 du 21 mars 2014.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) DISTRIMEX domicilié(e) Marché d'Intérêt National - 84000 - AVIGNON - France et immatriculée sous le numéro RCS 324 568 344 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET ROMAN, M. Iannis ROMAN domicilié(e) 35, rue Paradis, BP 30064 - 13484 - MARSEILLE Cedex 20 - France.

La marque BEL POM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4071703.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 31 35

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BEL POM est expirée depuis le 26 février 2024.

DISTRIMEX a également déposé les autres marques suivantes : INTEGRATE , D , DISTRIMEX , SHONA , KONTACT , KONTACT , belle pom' , DISTRIMEX SELECTION , DISTRIMEX , KONTACT


DISTRIMEX, SAS - Marché d'Intérêt National - 84000 - AVIGNON - France - SIREN 324568344


CABINET ROMAN, M. Iannis ROMAN - 35, rue Paradis, BP 30064 - 13484 - MARSEILLE Cedex 20 - France


Publication - Publication le 21 mars 2014 au BOPI 2014-12

Enregistrement sans modification - Publication le 20 juin 2014 au BOPI 2014-25

Cartons d'emballage pour fruits frais ;

Fruits frais ;

Service de vente au détail en gros, ou demi-gros de fruits, de cartons d'emballage ; Services d'agences d'import-export de fruits frais, de cartons d'emballage.